Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nouvel Air Cigarette Electronique
M. Emilien AOUSTET

Numéro de dépôt :
3997812
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2023
Nouvel Air Cigarette Electronique de Emilien AOUSTET

Présentation de la marque Nouvel Air Cigarette Electronique

Déposée par voie électronique le 14 avril 2013 par monsieur Emilien AOUSTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouvel Air Cigarette Electronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Emilien AOUSTET domicilié(e) 10 Chemin de Fontbonne - 43000 - Le Puy en Velay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emilien AOUSTET domicilié(e) 10 Chemin de Fontbonne - 43000 - Le Puy en Velay - France.

La marque Nouvel Air Cigarette Electronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvel Air Cigarette Electronique est expirée depuis le 14 avril 2023.

Emilien AOUSTET a également déposé les autres marques suivantes : eGo


M. Emilien AOUSTET - 10 Chemin de Fontbonne - 43000 - Le Puy en Velay - France


M. Emilien AOUSTET - 10 Chemin de Fontbonne - 43000 - Le Puy en Velay - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.